Jean-Yves Bouhourd


De: Bouhourd (Jean-Yves)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
suppleant
JORFTEXT000019215266(source JORF)
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Bouhourd (Jean-Yves)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621(source JORF)
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Jean-Yves Bouhourd
maire de L'Etang-la-Ville
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des communes
Titulaires
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
JORFTEXT000000590138(source JORF)
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Bouhourd (Jean-Yves)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000558371(source JORF)
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Bouhourd (Jean-Yves)
maire de L'Etang-la-Ville (78)
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
Désignés
représentants des communes
Titulaires
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
JORFTEXT000000367931(source JORF)
nomination
04 Novembre 199404/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.